Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ZEB
Numéro de dépôt :
1072857
Date de dépôt :
23/10/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ZEB
Déposée le 23 octobre 1978 par ETABLISSEMENTS CERAMIQUES FAUCHON-BAUDOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ZEB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ZEB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1072857.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ZEB est expirée depuis le 23 octobre 1988.
ETABLISSEMENTS CERAMIQUES FAUCHON-BAUDOT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-021